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Zones d’activités POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Favorable

Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)

Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...

18/06/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer

Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS : 1) le registre de...

10/04/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités POS-PLU
Conseil 20060643
président du syndicat mixte du schéma directeur de l'aire métropolitaine bordelaise - SYSDAU

- caractère communicable, dans le cadre d'un PLU, à une association qui a demandé à être...

02/02/2006 Irrecevable/Hors champ Incompétence Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20064873
maire de Bastia

- communication de l'original du rapport modifiant le POS ou PLU de la commune et mettant en...

09/11/2006 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU Zones d’activités