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Territoriale Marché public Travail Et Emploi Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20154849
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
    05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Marché public
  • Avis 20153314
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Rémunération 1 Santé

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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