CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Travail Et Emploi Affaire courante Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué

  • Avis 20211990
    Mairie de Cabestany
    Communication des documents suivants relatifs à la gestion du personnel : 1) le listing du...
    06/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Santé Conditions de travail
  • Avis 20171668
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants manquant à son dossier personnel : 1) ses fiches de...
    22/06/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bouchain 1 Mairie de Cabestany

Séances

1 22/06/2017 1 06/05/2021

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Santé

Conclusions

2 Défavorable/Inachevé 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page