Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Hospitalière
Syndicats et représentation
Travail Et Emploi
Affaire courante
Conseil 20193149
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Possibilité de diffuser, à l'ensemble des personnels, les procès-verbaux de séances du comité...
26/09/2019
Favorable
Travail Et Emploi / Emploi Public
Syndicats et représentation
Diffusion publique
Hospitalière