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Effectif Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20182316
    Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
    Copie en sa qualité de conseiller municipal, de documents dans le cadre des crédits nécessaires...
    31/10/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20202633
    Mairie de Bouchain
    Communication des documents suivants : 1) les délibérations accordant la protection...
    31/12/2020 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Rémunération Carrière Territoriale Effectif
  • Avis 20228102
    Centre hospitalier Simone Veil de Blois
    16/02/2023 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Hospitalière Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Simone Veil de Blois 1 Mairie de Bouchain 1 Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Séances

1 31/10/2018 1 31/12/2020 1 16/02/2023

Mots-clés

2 Conditions de travail 2 Territoriale 1 Carrière 1 Hospitalière 1 Représentation 1 Rémunération

Conclusions

3 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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