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Hospitalière Accident du travail Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

  • Avis 20163354
    Centre Hospitalier d'Allauch
    Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
    22/09/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Représentation Accident du travail
  • Avis 20202737
    Hospices civils de Lyon (HCL)
    Communication, dans le cadre de l'accident de travail dont a été victime son client, des...
    08/10/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Accident du travail maladie professionnelle
  • Avis 20210348
    Centre hospitalier d'Hyères
    Communication, par courrier postal adressé en recommandée avec accusé de réception, de la copie...
    28/02/2021 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle Hospitalière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre Hospitalier d'Allauch 1 Centre hospitalier d'Hyères 1 Hospices civils de Lyon (HCL)

Séances

1 22/09/2016 1 08/10/2020 1 28/02/2021

Mots-clés

3 Accident du travail 2 maladie professionnelle 1 Représentation

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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