CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
25/10/2018 Travail Et Emploi Défavorable/Vie privée

  • Avis 20182702
    Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN)
    Communication des plannings de l'ensemble des agents.
    25/10/2018 Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
  • Avis 20182873
    Ministère du travail
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces justificatives permettant de...
    25/10/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Vie privée Défavorable/Secret des affaires Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
  • Avis 20182874
    Ministère du travail
    Communication des documents suivants : 1) l'avis du Haut conseil du dialogue social réuni le 22...
    25/10/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Vie privée Défavorable/Secret des affaires Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
  • Avis 20182973
    Metz Métropole
    Communication des documents suivants : 1) l'étude sur l'analyse du temps de collecte des ordures...
    25/10/2018 Irrecevable/Refus non établi Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

2 Ministère du travail 1 Centre hospitalier d'Ardèche Nord (CHAN) 1 Metz Métropole

Mots-clés

2 Syndicats et représentation 1 Hospitalière 1 Territoriale

Conclusions

2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page