CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
20/10/2016 Effectif Territoriale Rémunération Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20163885
    Mairie de Noisy-le-Sec
    Communication des documents suivants concernant la situation de Monsieur X : 1) les arrêtés de...
    20/10/2016 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
  • Avis 20163927
    Mairie de Bussy-Saint-Georges
    Communication des documents suivants : 1) les arrêtés des régimes indemnitaires des catégories...
    20/10/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
  • Avis 20163955
    Mairie de Port-Louis (971)
    Communication des documents suivants : 1) la liste des agents ayant le statut de titulaire ou...
    20/10/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bussy-Saint-Georges 1 Mairie de Noisy-le-Sec 1 Mairie de Port-Louis (971)

Mots-clés

3 Rémunération 3 Territoriale 1 Carrière

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page