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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Effectif
Travail Et Emploi / Emploi Public
Favorable
Favorable/Sauf article L311-6
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20184069
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Copie des documents suivants pour la période courant de 2011 à 2017 : 1) le tableau des...
24/01/2019
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif