Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Ornans
Effectif
Travail Et Emploi / Emploi Public
Affaire courante
Défavorable/Appréciation
Avis 20164337
Mairie d'Ornans
Communication des documents suivants : 1) la délibération de la suppression du poste de l'agent...
03/11/2016
Favorable
Défavorable/Vie privée
Défavorable/Appréciation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif
Territoriale