CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
28/02/2021 Effectif Travail Et Emploi / Emploi Public

  • Avis 20204431
    Mairie de Lagny-sur-Marne
    Communication, par courrier électronique sous forme de fichier Excel ou au format papier, du...
    28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
  • Avis 20204488
    Conseil départemental de la Guadeloupe
    Communication d'une copie des documents suivants : 1) le nouvel organigramme de la collectivité...
    28/02/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Organisation des services Territoriale
  • Avis 20205379
    Mairie du Gosier
    Copie des documents suivants concernant Madame X, directrice générale adjointe en charge du...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
  • Avis 20205466
    Mairie de Koungou
    Copie, dont les frais seront pris en charge, conformément aux tarifs fixés par la...
    28/02/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Carrière Rémunération Organisation des services
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental de la Guadeloupe 1 Mairie de Koungou 1 Mairie de Lagny-sur-Marne 1 Mairie du Gosier

Mots-clés

3 Territoriale 2 Organisation des services 1 Carrière 1 Rémunération

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page