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Conditions de travail Territoriale Syndicats et représentation Travail Et Emploi

  • Avis 20151994
    Conseil régional de Languedoc-Roussillon
    Communication d'une copie de la correspondance par laquelle les services administratifs de la...
    04/06/2015 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Discipline Conditions de travail Judiciaire Syndicats et représentation
  • Avis 20152105
    Mairie d'Anglet
    Communication du rapport de l'IGA concernant le service de police municipale, notamment les...
    04/06/2015 Défavorable/Appréciation Défavorable/Comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Conditions de travail
  • Avis 20132976
    Communauté urbaine de Strasbourg
    Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
    12/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Santé Conditions de travail Législation du trav. et conv. collectives
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Mairie d'Anglet

Séances

2 04/06/2015 1 12/09/2013

Mots-clés

3 Syndicats et représentation 3 Territoriale 1 Discipline 1 Judiciaire 1 Législation du trav. et conv. collectives 1 Santé

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable 1 Sans objet/Inexistant
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