CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Favorable/Sauf comportement

  • Conseil 20083175
    maire de Civaux
    Voir avis
    11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles
  • Conseil 20065581
    président d'UBIFRANCE (agence française pour le développement international des entreprises)
    Voir avis
    21/12/2006 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 maire de Civaux 1 président d'UBIFRANCE (agence française pour le développement international des entreprises)

Séances

1 21/12/2006 1 11/09/2008

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Archives 1 Cadastre 1 Dossier personnel 1 Industrie 1 Installations classées 1 Territoriale 1 État civil

Thèmes

1 Culture 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 2 Agriculture 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 2 Travail Et Emploi

Conclusions

2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Hors champ
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page