CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
09/07/2015 Effectif Travail Et Emploi/Emploi Public Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20152834
    Communauté d'agglomération de l'Albigeois
    Communication, par voie dématérialisée, d'une copie de la liste des agents de la communauté...
    09/07/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Syndicats et représentation
  • Avis 20152403
    Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15)
    Communication des documents suivants : 1) les postes par cadre d'emplois et par grade prévus au...
    09/07/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Représentation Territoriale
  • Avis 20152735
    La Poste
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le compte rendu...
    09/07/2015 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de l'Albigeois 1 Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15) 1 La Poste

Mots-clés

2 Territoriale 1 Carrière 1 Représentation 1 Syndicats et représentation

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page