Recherche - CADA

Ministère de la culture Loisirs / Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20154965
Ministère de la culture

Copie de la convention en date du 24 juin 2015 signée avec « Généalogistes de France » relative...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture
Avis 20176001
Ministère de la culture

Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...

05/04/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle Subvention
Avis 20203521
Ministère de la culture

Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Communication
Avis 20210351
Ministère de la culture

Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle