Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Enquête publique
Justice
Ordre Public Et Sécurité
Favorable
Avis 20140475
Mairie de Rigny-Ussé
Communication d’une copie du diaporama présentant le « plan de sécurisation » du bourg.
27/02/2014
Favorable
Justice
Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique
Équipements collectifs
Enquête publique