CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
12/01/2017 Délégation de service public Industrie Economie Agriculture

  • Avis 20165087
    Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
    Copie des documents suivants concernant la délégation de service public référencée 207/16/DSP/01...
    12/01/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20165124
    Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle Charleval
    Copie du rapport d'analyse des offres concernant le contrat de délégation de service public...
    12/01/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20165163
    Mairie de Sainte-Gemmes-sur-Loire
    Copie du cahier des charges concernant la convention de délégation de service public portant sur...
    12/01/2017 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Sainte-Gemmes-sur-Loire 1 Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer 1 Syndicat intercommunal d'assainissement de Fleury-sur-Andelle Charleval

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 3 Economie

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page