CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Banques et assurances Finances Publiques Et Fiscalité Affaire de principe

  • Avis 20132224
    Mairie de Beauvoisin
    Communication du tableau d'amortissement des emprunts en cours, y compris celui de 400 000 €...
    25/07/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Banques et assurances
  • Avis 20012686
    ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
    - copie de la convention signée avec les diverses banques retenues pour l'accompagnement...
    12/07/2001 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Economie Industrie Agriculture Banques et assurances
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Beauvoisin 1 ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Séances

1 12/07/2001 1 25/07/2013

Mots-clés

1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page