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Environnement Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué

  • Avis 20150165
    Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
    Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...
    05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
  • Avis 20131557
    Communauté de communes du Grand Couronné
    Communication des documents suivants concernant la redevance incitative : 1) la décision...
    11/04/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Secret Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Grand Couronné 1 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Séances

1 11/04/2013 1 05/02/2015

Mots-clés

1 Déchets 1 Délégation de service public 1 Eau

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement

Conclusions

2 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Secret 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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