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Energies renouvelables Environnement Favorable Favorable/Environnement

  • Avis 20202199
    Mairie de Villers-la-Montagne
    Communication, par voie électronique, des éléments, envoyés ou reçus par la commune, relatifs...
    24/09/2020 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20212358
    Mairie de Montagny-lès-Seurre
    Communication des éléments relatifs à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la commune...
    27/05/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montagny-lès-Seurre 1 Mairie de Villers-la-Montagne

Séances

1 24/09/2020 1 27/05/2021

Mots-clés

2 Installations classées

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques

Conclusions

2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf vie privée
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