CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lège-Cap-Ferret Environnement Délégué

  • Avis 20183712
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) s'agissant de la délégation de...
    31/03/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Délégation de service public Marché public Eau
  • Avis 20190118
    Mairie de Lège-Cap-Ferret
    Communication des documents suivants, dans le cadre de l'autorisation d'occupation temporaire...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 31/03/2019 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Eau 1 Marché public 1 Transport maritime et fluvial

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Transports

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page