Recherche - CADA

Activités sportives Enseignement Loisirs Culture Sans objet/Communiqué

Avis 20163602
Préfecture de la Haute-Vienne

Communication des documents suivants relatifs à l'organisation de la manifestation sportive...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20154291
District des Hauts de Seine de Football

Copie, par courrier électronique, des feuilles de matchs de football disputés par l'équipe...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20180066
Ligue de Paris Ile de France de Football

Communication des documents suivants : 1) la feuille de match de la rencontre opposant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20184716
Mairie de Billy-Berclau

Consultation des comptes de l'association « Union Sportive de Billy-Berclau » depuis sa...

18/04/2019 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives