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17/05/2019 Enseignement Loisirs / Sport

Avis 20185234
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie des demandes d’agréments et des agréments délivrés par l’inspection académique du...

17/05/2019 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives Agrément
Avis 20185700
Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK)

Communication des documents suivants : 1) l’ensemble des documents budgétaires et comptables...

17/05/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20185701
Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK)

Communication des documents suivants : 1) l’ensemble des documents budgétaires et comptables...

17/05/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives