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Enseignement Loisirs / Enseignement Scolaire Culture Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20227699
    Lycée du Granier
    26/01/2023 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Discipline
  • Avis 20212204
    Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
    Communication des documents suivants concernant leur fille : 1) l'ensemble des correspondances,...
    27/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Santé
  • Avis 20212369
    Mairie de Lannion
    Communication de l'intégralité du règlement intérieur du service de réservation de la cantine scolaire.
    27/05/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Lycée du Granier 1 Mairie de Lannion 1 Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)

Séances

2 27/05/2021 1 26/01/2023

Mots-clés

1 Discipline 1 Institution scolaire 1 Santé 1 Scolarité et examens

Thèmes

3 Culture 3 Loisirs 3 Enseignement Scolaire

Conclusions

3 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement
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