CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Enseignement Loisirs Défavorable/Comportement Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20144219
    Rectorat de l'académie d'Amiens
    Communication, dans le cadre du contentieux pour harcèlement qui l’oppose à son professeur...
    27/11/2014 Défavorable/Comportement Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
  • Conseil 20123074
    recteur de l'académie de Rennes
    - demande de conseil relative aux rapports préparatoires et témoignages sur lesquels le conseil...
    13/09/2012 Défavorable/Vie privée Défavorable/Comportement Incompétence/Loi spéciale Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Travail Et Emploi/Emploi Public Modalités D’Accès Enseignement Culture Loisirs Discipline Réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Rectorat de l'académie d'Amiens 1 recteur de l'académie de Rennes

Séances

1 13/09/2012 1 27/11/2014

Mots-clés

1 Discipline 1 Réglementation

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page