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Institution scolaire Scolarité et examens Enseignement Culture Loisirs Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20215393
    Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés
    Communication des documents administratifs suivants : 1) le bilan vie scolaire de l'année...
    14/10/2021 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Scolarité et examens
  • Avis 20221811
    Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
    12/05/2022 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Pierre de Ronsard de Saint-Maur-des-Fossés 1 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)

Séances

1 14/10/2021 1 12/05/2022

Mots-clés

2 Scolarité et examens

Thèmes

2 Culture 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inachevé
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