Recherche - CADA

14/09/2017 Enseignement Favorable

Avis 20171855
Université de Bretagne Sud

Communication de son relevé de notes signé du premier semestre du master 1 de l'unité de...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20172289
Mairie d'Elbeuf-sur-Seine

Communication du compte rendu de l'enquête à caractère social réalisée en 2016 à son domicile...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance
Avis 20172312
Ministère des sports

Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20172745
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Communication des documents suivants concernant les résultats de l'épreuve d'anglais 3ème...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Concours
Avis 20172771
Ministère de la culture

Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172848
Ministère de l'éducation nationale

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Réutilisation
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine