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Avis 20153955
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal mentionnant les juges ayant été choisis et...
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Conseil 20185565
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Caractère communicable du verso de la carte d'immatriculation d'un équidé, sachant qu'y figurent...
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Avis 20214279
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication, par voie dématérialisée (au format Excel ou csv de préférence), des élements...
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Avis 20215848
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)
Communication des documents suivants :
1) la carte professionnelle et le procès-verbal...