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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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31/03/2020
Energies fossiles
Economie
Favorable
Avis 20193609
Mairie d'Elbeuf
Communication par courrier ou au format numérique (PDF), en sa qualité de conseiller municipal,...
31/03/2020
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Régulation Économique
Energies fossiles