-
Avis 20200830
Préfecture du Doubs
Communication, par fax, par mail ou par courrier, des éléments relatifs à la commune...
-
Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...
-
Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
-
Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
-
Avis 20200591
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Copie des documents suivants concernant la commune d'Aiguës‐Vives et plus particulièrement les...