CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Contrats administratifs Pollution Développement Durable Et Transports

  • Avis 20183618
    Mairie de Chalou-Moulineux
    Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant l'installation des...
    20/12/2018 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
  • Avis 20183495
    Mairie de Bois-le-Roy
    Copie, sous format numérique, de la convention relative à l'installation par l'opérateur ORANGE...
    20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Contrats administratifs
  • Avis 20192447
    Préfecture de l'Hérault
    Communication des documents suivants à la suite des nuisances générées par la décharge de...
    28/11/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Déchets Installations classées Contrats administratifs Hydrologie
  • Avis 20215744
    Mairie de La Garenne-Colombes
    Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
    04/11/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Spectacle Contrats administratifs Pollution
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bois-le-Roy 1 Mairie de Chalou-Moulineux 1 Mairie de La Garenne-Colombes 1 Préfecture de l'Hérault

Séances

2 20/12/2018 1 28/11/2019 1 04/11/2021

Mots-clés

4 Pollution 1 Déchets 1 Hydrologie 1 Installations classées 1 Spectacle

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret des affaires
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page