Recherche - CADA

31/12/2017 Risques naturels Développement Durable Et Transports

Avis 20171993
Préfecture de la Nièvre

Communication des pièces suivantes relatives au projet éolien « Sud-Morvan » : 1) les documents...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170334
Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Baie de Lannion (SAGE)

Communication des fiches de visite de ses terrains cadastrés section X et suivants situés au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20170364
Mairie de Cagnes-sur-Mer

Communication par courriel ou courrier, de l'intégralité du programme d'actions de prévention...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20171153
Préfecture de la Moselle

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté prescrivant l'élaboration du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20175391
Préfecture du Pas-de-Calais

Copie de l'étude d'impact environnementale préalable à l'avis favorable rendu à la suite de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Activités agricoles
Avis 20175113
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication du compte rendu attestant du contrôle de l'achèvement de la réalisation des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Grande distribution
Avis 20175186
Mairie du Teil

Communication par courriel, de documents relatifs à la mise en place d'un dispositif de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20172453
Communauté de communes Sud Roussillon

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Publicité
Avis 20173036
Syndicat Mixte du SCOT Plaine du Roussillon

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Publicité