Recherche - CADA

31/12/2017 Risques chimiques et radiologiques Développement Durable Et Transports

Avis 20172133
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)

Communication par courriel ou sur cédérom, au format SIG vectoriel géoréférencé à l'échelle des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Eau
Avis 20170576
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents suivants concernant une salle de classe de l'ancienne école de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170870
Préfecture du Rhône

Copie de l'arrêté préfectoral de mis en demeure adressé à la société X à l'issue du manquement...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20174786
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication de documents relatifs au projet d'implantation d'une centrale à cycle combiné gaz...

31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172408
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DIRECCTE 31)

Copie des résultats ou des informations concernant l'état d'avancement de deux actions dans le...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173857
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Installations classées
Avis 20174294
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Communication des documents établis à la suite de l'effondrement d'une classe préfabriquée : 1)...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173095
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne

Communication du contrat et de son cahier des charges établi avec la chambre de commerce et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173197
Mairie de Vaux-sur-Mer

Communication de l'étude hydraulique du bassin ZA du Plain réalisée par l'Union des marais de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173227
Direction départementale de la protection des populations du Rhône (DDPP 69)

Communication du dossier de demande d'autorisation d'exploiter (DDAE) une plateforme de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets Risques chimiques et radiologiques