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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du canton de Quingey
Risques naturels
Équipements collectifs
Développement Durable Et Transports
Environnement
Avis 20151408
Communauté de communes du canton de Quingey
Communication d'une copie de toutes les études (étude sur les chiroptères, étude d'impact sur la...
23/04/2015
Incompétence/Privé
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels
Pollution
Équipements collectifs