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Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns Institution scolaire Culture Loisirs Loisirs/Enseignement Scolaire Affaire courante

Avis 20140185
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

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13/02/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Syndicats et représentation
Avis 20140598
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication des documents et éléments suivants relatifs au compte rendu de la réunion du 11...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes