Recherche - CADA

24/07/2014 Patrimoine Culture Loisirs Enseignement Affaire courante

Avis 20142471
Conseil régional de Languedoc-Roussillon

Communication des documents suivants : 1) les aides accordées annuellement par le fonds...

24/07/2014 Favorable/Sauf établissement de document Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142472
Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Communication des documents suivants : 1) l’inventaire et récolement de la collection publique...

24/07/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée
Avis 20142474
Mairie de Nîmes

Communication des documents suivants : 1) les factures comprenant la date et le prix d'achat de...

24/07/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Musée