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Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
21/09/2000
Culture
Loisirs
Incompétence/Privé
Avis 20003114
directrice du centre de rééducation professionnelle Le Parc
- convention collective du centre.
21/09/2000
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs