Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/11/2014
Institution scolaire
Culture
Irrecevable/Imprécise
Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants : 1) le projet éducatif territorial de la commune...
13/11/2014
Favorable
Irrecevable/Imprécise
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Institution scolaire