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Avis 20185182
Collège Pierre-Joseph Proudhon de Besançon
Communication du planning hebdomadaire « Pronote » avec indication des heures de cours assurées...
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Avis 20190150
Ecole de Labastide-Clermont
Copie du dernier procès-verbal du bureau de vote rédigé le 12 octobre 2018.
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Avis 20190198
Conseil départemental de Mayotte
Communication des procès-verbaux des commissions d'octroi des bourses et des aides réunies les...
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Avis 20190384
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie de l'ensemble des archives scolaires, médicales et sociales concernant sa fille X, lors de...
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Conseil 20190882
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)
Caractère communicable, à un parent d'élève, du relevé annuel de présence et d'absences des...