Recherche - CADA

10/04/2014 Culture Sans objet/Inexistant

Avis 20140934
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)

Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant au...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20140993
Ministère de la culture et de la communication

Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...

10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur