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10/04/2014 Culture Sans objet/Inexistant

  • Avis 20140934
    Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
    Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant au...
    10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20140993
    Ministère de la culture et de la communication
    Communication « du lien qui lui permettrait de prendre connaissance en ligne de la fiche...
    10/04/2014 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
  • Avis 20141091
    Université Montesquieu Bordeaux IV
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...
    10/04/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Scolarité et examens Discipline Établissement supérieur
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37) 1 Ministère de la culture et de la communication 1 Université Montesquieu Bordeaux IV

Mots-clés

1 Discipline 1 Institution scolaire 1 Patrimoine 1 Scolarité et examens 1 Établissement supérieur

Thèmes

3 Enseignement 3 Loisirs 1 Culture 1 Enseignement Scolaire 1 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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