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Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
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Avis 20213183
Unité pour les races Lacaune
Communication, par voie électronique, des éléments suivants relatifs à la race ovine « Lacaune...
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Avis 20213231
Mairie de Villeurbanne
Communication de la liste des commerçants abonnés, indiquant leur ancienneté, relative au marché...
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Avis 20213264
Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence
Copie, sans occultations excessives, au format informatique (cédérom, DVDROM, ou sur clef USB),...
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Conseil 20211571
Mairie de Thann
Caractère communicable et modalités d'accès des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20211858
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20212008
Groupement de coopération sanitaire - Groupement hospitalier de territoire (GCS - GHT) Léman Mont-Blanc
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la conception,...
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Avis 20212037
Mairie de Thann
Communication, par courrier électronique ou mise à disposition en mairie, des documents suivants...