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Territoriale Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

  • Avis 20200039
    Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974)
    Communication des documents suivants : I) les comptes rendus d'inspection du refuge animalier...
    16/07/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Territoriale Carrière Sécurité sanitaire
  • Conseil 20223514
    Mairie de Gagny
    21/07/2022 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Logement Territoriale
  • Avis 20231526
    Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
    20/04/2023 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé Politique et réglementation Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion (DAAF 974) 1 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie 1 Mairie de Gagny

Séances

1 16/07/2020 1 21/07/2022 1 20/04/2023

Mots-clés

2 Santé 1 Carrière 1 Logement 1 Politique et réglementation 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée
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