CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Territoriale Carrière Représentation Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20165497
    Mairie de Bobigny
    Copie des arrêtés de renouvellements de contrats de Madame X et Monsieur X.
    19/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Territoriale
  • Avis 20160741
    Mairie de Saint-Germain-sur-Morin
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) les contrats de...
    31/03/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Représentation Centre de loisirs
  • Avis 20001319
    maire d'Arcachon
    - copie des contrats (arrêtés) de l'ensemble du personnel non titulaire recruté en application...
    30/03/2000 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Modalités D’Accès Représentation Territoriale Carrière Réglementation
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Bobigny 1 Mairie de Saint-Germain-sur-Morin 1 maire d'Arcachon

Séances

1 30/03/2000 1 31/03/2016 1 19/01/2017

Mots-clés

3 Carrière 3 Représentation 1 Centre de loisirs 1 Réglementation

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • Gouvernement.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page