CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Subvention Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

  • Avis 20132632
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
  • Avis 20124213
    Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines
    Communication des documents suivants : 1) la demande de subvention auprès du SDIS des Yvelines...
    06/12/2012 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Subvention Équipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Ozoir-la-Ferrière 1 Mairie de Saint-Léger-en-Yvelines

Séances

1 06/12/2012 1 25/07/2013

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Pollution 1 Équipements collectifs

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page