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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Subvention

  • Avis 20180401
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Consultation des documents suivants : 1) les conventions passées avec les associations au cours...
    19/04/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Budgets et comptes
  • Avis 20132632
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 19/04/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Infrastructures routières 1 Pollution

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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