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Spectacle Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20101586
    directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie
    - communication des documents suivants : 1) les documents liant l'établissement à l'entreprise...
    20/05/2010 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Enseignement Culture Loisirs/Culture Spectacle Contrats administratifs
  • Avis 20130506
    Communauté d'agglomération de Montpellier
    Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...
    20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Spectacle Activités sportives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 directeur général de l'opéra de Rouen - Haute-Normandie

Séances

1 20/05/2010 1 20/06/2013

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Culture 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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