CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Scolarité et examens Modalités D’Accès

  • Avis 20162582
    Collège Nelson Mandela de Noé
    Copie, et non seulement consultation sur place, de l'entier dossier scolaire (papier et...
    07/07/2016 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Scolarité et examens
  • Avis 20140697
    Collège Bellevue d'Albi
    Communication d'une copie, et non seulement consultation sur place, de l'entier dossier de son...
    13/03/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Scolarité et examens Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Collège Bellevue d'Albi 1 Collège Nelson Mandela de Noé

Séances

1 13/03/2014 1 07/07/2016

Mots-clés

2 Support de communication 1 Discipline

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page