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Protection de l’enfance Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Favorable

  • Avis 20164845
    Mairie de Neuville-aux-Bois
    Communication du rapport d'enquête communale réalisée le 13 février 2016 concernant...
    19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Protection de l’enfance Scolarité et examens
  • Avis 20172289
    Mairie d'Elbeuf-sur-Seine
    Communication du compte rendu de l'enquête à caractère social réalisée en 2016 à son domicile...
    14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance
  • Conseil 20163302
    Mairie de Meaux
    Caractère communicable de l'enquête d'évaluation de la mairie relative à des scolarisations à...
    22/09/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Protection de l’enfance Scolarité et examens
  • Avis 20222140
    Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
    02/06/2022 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Protection de l’enfance Contrôle Institution scolaire
  • Avis 20232292
    Ecole maternelle La Rampe
    01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Protection de l’enfance Santé
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Administrations

1 Ecole maternelle La Rampe 1 Mairie d'Elbeuf-sur-Seine 1 Mairie de Meaux 1 Mairie de Neuville-aux-Bois 1 Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)

Séances

1 22/09/2016 1 19/01/2017 1 14/09/2017 1 02/06/2022 1 01/06/2023

Mots-clés

4 Scolarité et examens 1 Contrôle 1 Institution scolaire 1 Santé

Thèmes

5 Enseignement 5 Loisirs 5 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement
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