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Avis 20161089
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie de documents relatifs au recours déposé par Madame X sur le permis de construire n° PC...
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Avis 20161138
Mairie de Palaiseau
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les plans des...
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Avis 20161306
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 03405715M0011M01 délivré à...
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Avis 20161324
Mairie de Camps-la-Source
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08303009B0030-M8 :
1) l'intégralité des...
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Avis 20161335
Mairie de Rambouillet
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X :
1)...
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Avis 20161342
Communauté de communes de Suippe et Vesle
Consultation du dossier relatif à la construction de l'école Jules Ferry sur le territoire de la...
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Avis 20161352
Ministère de la culture et de la communication
Copie de documents détenus par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des...
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Avis 20161453
Communauté de communes des 4B Sud Charente
Copie, de préférence par courriel, du courrier en date du 13 mai 2015 du président de la...
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Avis 20161455
Préfecture de la Charente
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Conseil 20161456
Mairie de Cenon
Caractère communicable, aux futurs propriétaires d'une maison se trouvant quartier Saint-Romain,...
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Avis 20161476
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie, de préférence sur CD-ROM ou par téléchargement, des dossiers de demande de permis de...
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Avis 20161499
Mairie de Saint-Tropez
Consultation des documents suivants :
I - les permis de construire :
1) 08311907XC049M3 ;
2)...
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Avis 20161506
Mairie de Sciez
Copie des autorisations ou déclarations d'urbanisme sollicitées, obtenues par Monsieur et Madame...
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Avis 20160378
Mairie de Montardon
Communication des documents et éléments suivants :
1) les travaux de voirie et de terrassement...