Recherche - CADA

04/07/2013 Permis de construire POS-PLU

Avis 20131787
Mairie de Cahors

Copie des documents suivants : 1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...

04/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20131007
Mairie de Brennilis

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de permis de construire...

04/07/2013 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20131047
Mairie de Noisy-le-Grand

Copie des documents suivants : 1) les extraits pertinents du PLU de la commune relatifs aux...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire POS-PLU Marché public
Avis 20131572
mairie du Barcarès

Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Risques naturels